Déposée le 21 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « biOHPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-26 du 27 juin 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE domicilié(e) 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 295 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque biOHPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3576697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUSSADE, Société par Actions Simplifiée - 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 343295770
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492842 - Publication au BOPI 2009-03-16
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681570 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17
Inscription le 10 septembre 2018 - Changement d'adresse n°732919 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais biologiques pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "biOHPSOL"
